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ARTICLE 1 - L'ÉDITEUR

Le Site est la vitrine de l'offre commerciale « fair.e », éditée et exploitée par la société HOKO Productions, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 7 500 euros. Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris sous le numéro 951 544 691. Siège social : 38 rue Dunois, 75013 Paris, France. N° de TVA intracommunautaire : FR36951544691. Téléphone : 01 81 69 72 09 Adresse e-mail : contact@hoko-productions.com

ARTICLE 2 - DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le Directeur de la publication est Egan Tizzoni.

ARTICLE 3 - L'HÉBERGEUR

Le Site est hébergé par la société Framer B.V. Siège social : Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas. Contact e-mail : support@framer.com

ARTICLE 4 - ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 5 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La dénomination « fair.e » est un nom commercial et une marque d'usage exclusifs de la société HOKO Productions. L'ensemble de ce Site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, architecture) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation ou modification de tout ou partie du Site, sans autorisation écrite et préalable de HOKO Productions, est strictement prohibée. Toute exploitation non autorisée pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

ARTICLE 6 - DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Le traitement de vos données à caractère personnel (notamment via les éventuels formulaires de contact) est régi conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »). Les informations recueillies sont destinées à l'usage exclusif de HOKO Productions afin de répondre aux sollicitations commerciales. L'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de ses données. Pour exercer ces droits, l'Utilisateur peut formuler sa demande par e-mail à : contact@hoko-productions.com.

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